Mentions légales du Cabinet
Identité :
Nom du site web : https://www.alarencontredusoi.weebly.com
Adresse : 7 rue Grouchy
42000 Saint-Etienne
Propriétaire : L'enseigne Morph-Oz
MMe Béchat--Satre, exerçant sous le pseudonyme de MOz
Numéro Siret : 522 257 237 00068
APE : 9003A
Régime micro : Sécial BNC
TVA : RFB ; non soumis à la tva
Responsable de publication : MOz
Conception et réalisation : MOz
Animation : MOz
Hébergement : Weebly
Email : [email protected]
1 Condition d'utilisation :
L’utilisation du présent site https://www.alarencontredusoi.weebly.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
L’utilisation de ce site est réservée à usage strictement professionnel. Toute reproduction ou représentation, partielle ou intégrale, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contre façon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
2 Informations :
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans de caractère exhaustif, pour la seule information générale du visiteur, elles ne sauraient remplacer ou se substituer à des conseils ou consultations de nature professionnelle; en conséquence la responsabilité du propriétaire du site, ne peut être engagé.
Les informations et documents du site sont fournies sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité; en conséquence le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
3 Interactivité :
Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.
La propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.
4 Propriété intellectuelle et contrefaçons:
L'entreprise A la rencontre du Soi, site https://www.alarencontredusoi.weebly.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Par conséquent, sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, vidéos, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
La totalité ou une partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Mme Béchat--Satre. Par conséquent, toute exploitation (reproduction, représentation, modification, publication, adaptation) non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle .
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
5 Limitations de responsabilité:
L'entreprise A la rencontre du Soi, https://www.alarencontredusoi.weebly.com agit en tant qu'éditeur du site. https://www.alarencontredusoi.weebly.com est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.
https://www.alarencontredusoi.weebly.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet https://www.alarencontredusoi.weebly.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un problème ou d’une incompatibilité.
https://www.alarencontredusoi.weebly.com ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché) consécutifs à l’utilisation du site https://www.alarencontredusoi.weebly.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. https://www.alarencontredusoi.weebly.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://www.alarencontredusoi.weebly.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéos …).
6 Liens :
Concernant les liens sortants, la propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Concernant les liens entrants, la propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ; ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur. La propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien, si elle estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
7 Confidentialité : https://www.alarencontredusoi.weebly.com est susceptible de traiter tout ou partie des données :
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.
Le site ne recueille pas d’informations personnelles, excepté le nom, l’email et numéro de téléphone que vous avez fournis sur le formulaire contact ou pour l’abonnement à la newsletter ou encore lors de votre réservation de rdv. https://www.alarencontredusoi.weebly.com n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.
https://www.alarencontredusoi.weebly.com ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques.
Cependant, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Instagram, Youtube, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site de https://www.alarencontredusoi.weebly.com ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://www.alarencontredusoi.weebly.com, Instagram, Youtube, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).
Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile https://www.alarencontredusoi.weebly.com. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement.
8 Disponibilité :
Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements que nous la propriétaire ne contrôle pas, tels que : le réseau internet, les pannes réseau ou de transmission entre le poste informatique de l'utilisateur, le fournisseur d’accès de l'utilisateur, l'hébergeur weebly.
L'enseigne A la rencontre du Soi et sa propriétaire, ainsi que l'hébergeur weebly, se réservent le droit d’interrompre temporairement, à tout moment que ce soit, tout ou une partie du site pour effectuer des opérations de maintenance, des améliorations ou des modifications sur le site ou le serveur qui l’héberge sans être tenus responsables de ces suspensions ou interruptions.
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- pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur https://www.alarencontredusoi.weebly.com : adresse email ;
- pour mener des campagnes de communication : adresse email.
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MOz (EI)
Masseuse de Bien-Etre depuis 2009 Coach-Thérapeute psychocorporelle depuis 2009 Enseignante spirituelle |
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Conception et réalisation - 2020 MOz
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